Formation Arege Provence Corse_Copropriété Saison II.

lundi 14 décembre 2015, Kyriad Prestige d'Aix en Provence,

animée par Rémi PIERRE.

Ca y est, elle arrive !

Ceux qui ont participé au 1° atelier sur la copropriété, animé le 14 septembre 2015 par Rémy PIERRE, attendaient la suite;

Ceux qui n'ont pas pu venir peuvent prendre la série en marche.

Comme toutes les bonnes histoires, chaque chapitre soulèvera votre intérêt.

Le 14 décembre, au Kyriad Prestige d'Aix en Provence, nous découvrirons la deuxième saison de "La Copropriété".

- Parties Communes Générales et Spéciales

- Tantièmes de Copropriété – Charges Générales et Spéciales

- Méthode de Calculs – Lésion – Recours.

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Copropriété Saison II_14 décembre 2015

Au Bulletin d'information de la Cour de Cassation n° 821, publication de plusieurs arrêts concernant la copropriété

Sous le n° 505, COPROPRIETE_Mesurage_Superficie moindre_Perte de chance de vente au même prix

Sous le n° 506, COPROPRIETE_Loggia inférieure à 8 m2 close et habitable à prendre en compte

Mais encore sous les n°s 504, 507 et 508, le syndicat des copropriétaires, l'action en justice, les marchés, l'assemblée générale, les notifications.

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Bicc n°821 du 1° mai 2015

L'Assemblée générale de l'Arege Normandie se tiendra le jeudi 28 mai 2015

pour clôturer l'exercice 2014, au restaurant l'Hermitage (La Maison Brûlée, 76500 La Londe 02 35 18 01 60).
Elle sera suivie de 2 ateliers et d'un déjeuner.

9h30 : AG AREGE NORMANDIE
-Rapport d'activités (Sylvain HENNOCQUE, président)
-Rapport financier (Emmanuel STOREZ, trésorier)
-Fixation de la cotisation
-Recueil des demandes des membres et des propositions de sujets pour les réunions à venir
-Questions diverses

11h00 : Atelier "Régime des cours d'eau".
-Analyse d'exemples et échanges d'expériences entre nous

12h30 : Déjeuner
-Accueil de l'intervenant de l'après-midi et déjeuner

14h00 : Atelier "Les relations avec les Avocats".
Avec Maître DUVAL , avocat associé à EVREUX

date de la formation :28 mai 2015

Signalé par Emmanuel WORMSER dans Ateliers GE

Le forum de nos amis de l'Arugem,

une série d'arrêts de la Cour de Cassation à propos de l'empiètement, ainsi que l'avis de Franck Terrier, président de la troisième chambre civile de la Cour de cassation, paru dans le Moniteur du 9 mars 2015;

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CC_Série sur les empiètements