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AREGE Languedoc Roussillon Les Troubles anormaux de voisinage

L'AREGE Languedoc Roussillon propose

« Les Troubles anormaux de voisinage »

 
sous la présidence d'Emmanuelle Gontharet,
le mardi 22 octobre 2024
AU CHATEAU DE FLAUGERGUES à MONTPELLIER

 

Programme de la journée :

8h30 - Accueil
9h00 - Introduction

E. GONTHARET Présidente "AREGE" et Secrétaire générale de la CEJICAM vous présentera la journée et les intervenants

 

9h-11h Colloque partie 1 :
Partie cadre juridique avec Jean-Marc ROUX, maître de conférences à l'Université d’Aix-en-Provence et directeur scientifique des "Annales des Loyers"

11h-11h45 Apéritif cocktail

11h45-13h45 Colloque partie 2 :
Cas pratique développé sur les troubles d'ensoleillement avec Stéphane COURBI, Géomètre-Expert à Orange, expert près la cour d'Appel de Nîmes

13h45-15h Cocktail déjeunatoire

15h-17h Colloque partie 3 :
Cas pratiques avec Fabrice SEGUIER, expert CEJICAM, ingénieur et docteur en droit, sur des cas de perte de vue/jours et Thomas Delaunay, expert CEJICAM, maître de conférences à l'Université Montpellier (Institut d’Électronique et des Systèmes) pour des cas liés aux bruits

 

Télécharger le bulletin d'inscription et le plan d'accès

2024-10-22-AREGE-CEJICAM-LES TROUBLES ANORMAUX DE VOISINAGE

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AREGE Normandie_Densification Foncier_Actualisation jurisprudence

L'AREGE Normandie organise une formation

Les conséquences de la densification sur le foncier

et

Petite actualisation de jurisprudence en droit foncier

le jeudi 30 mai 2024 au mémorial de CAEN.

 

La formation sera dispensée par le Professeur Jean-Marc ROUX,

Docteur en droit, Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille, Directeur scientifique des éditions Edilaix

 Télécharger le bulletin d'inscription et le plan de la journée :

 A venir

 

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CNAREGE_Colloque Lyon 1° décembre 2023

CNAREGE Colloque Lyon 1° décembre 2023

Géomètre et Expert de justice ; Bilan et perspectives

 

Inscriptions et programme :

Colloque CNAREGE Lyon 1 dec 2023

 

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AREGE Languedoc Roussillon LE MUR

L'AREGE Languedoc Roussillon propose

 avec la CEJICAM

 
sous la présidence d'Emmanuelle Gontharet,
le 3 novembre 2023 sur le thème « Les Murs, mitoyennetés et délimitations »,
Au Domaine de l'Argentière à MONTBLANC - 34290.

 

Programme de la journée :

8h30 - Accueil
9h00 - Introduction

E. GONTHARET Présidente "AREGE" et Secrétaire générale de la CEJICAM
vous présentera la journée et les intervenants

 

9h10 à 11h - LES MURS - définitions, constitutions, lectures et alertes de
potentiels désordres
par M. SEBBANE et M. DAUTHEVILLE, Membres du Conseil d'administration
de la CEJICAM -Section BATIMENT

 

11h à 11h45 - Apéritif

 

11h45 à 13h45 - LA MITOYENNETÉ - Notions juridiques et jurisprudences
par M. Jean-Marc ROUX Docteur en Droit Maître de conférences Université
d'Aix en Provence, Directeur scientifique des éditions EDILAIX


13h45 à 15h - Buffet


15h à 17h - LA DÉLIMITATION - Définitions et notions de procédure de délimitation
par M. Xavier FAGGE Vice-Président AREGE et Membre de la commission foncier de l'Ordre National des Géomètres-Experts

 

Les inscriptions seront gérées par Laure PIETRI

Secrétaire de l'AREGE Langedoc Roussillon.

 

Télécharger le bulletin d'inscription et le plan d'accès :

 2023-11-03-AREGE-CEJICAM-LE MUR

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AREGE Pays de la Loire_Mitoyenneté_18 octobre 2022

L'AREGE Pays de la Loire organise une journée de formation sur la Mitoyenneté

le mardi 18 octobre 2022 à NANTES.

 

La formation sera animée conjointement par Jean-Marc ROUX (Société EDILAIX, maître de conférences à Aix-Marseille Université) et Alain HUCK (géomètre-expert, président de la commission Formation de l'OGE)

 

Pour s'incrire :

Mitoyenneté AREGE Pays de Loire & Edilaix

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CNAREGE_précongrès OGE_13 septembre 2022_les jurisprudences étonnantes

Le pré-congrès organisé par le CNAREGE le mardi 13 septembre 2022 

sera sur le thème des jurisprudences étonnantes

 de 9h à 12 h au Carré des Docks au Havre

 

Michel EPINAT, Président du CNAREGE nous en présente les grandes lignes

THEME DU PRECONGRES
Etonnantes, les jurisprudences récentes et celles à venir !!!

 

INTERVENANT TITRES THEME DE L’INTERVENTION

 

Martine DAGNEAUX

Conseiller Honoraire à la Cour de Cassation

La jurisprudence : comment, pourquoi ?

 

Aurore MERLET

Juriste et formatrice Cnam ICH Ouest, Membre du CRDI

Nos voisins, les hommes : chronique de jurisprudences atypiques

 

Mélanie PAINCHAUX

Maître de conférences HDR, ICH Cnam

Les jurisprudences étonnantes du droit foncier

 

Jean-Marc ROUX

Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille, Directeur scientifique des Editions EDILAIX

La jurisprudence en matière de copropriété : orthodoxie, évolutions et revirements

 

Inscriptions :

 Inscriptions Le Havre

 

Programme :

 Pré Congrès Cnarege

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AREGE Provence Corse_Formations 2° semestre 2022

L'AREGE Provence Corse proposera au 2° semestre 2022

 

Le vendredi 21 octobre 2022,

 

Journée sur le Domaine Public routier et les alignements avec M. Deliancourt, à Aix en Provence,
Monsieur Samuel DELIANCOURT, Premier Conseiller de la Cour Administrative d'Appel de Lyon.

 

Le mardi 13 décembre 2022,

Journée sur les nouveautés jurisprudencielles avec Jean-Marc Roux à Aix en Provence,
Jean-Marc ROUX, Maître de conférence à l’Université d’Aix en Provence.

 Les formations se dérouleront au Novotel Pont de l'Arc à Aix en Provence.

 

Télécharger le bulletin d'inscription :

A venir en septembre

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