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AREGE Languedoc Roussillon LE MUR

L'AREGE Languedoc Roussillon propose

 avec la CEJICAM

 
sous la présidence d'Emmanuelle Gontharet,
le 3 novembre 2023 sur le thème « Les Murs, mitoyennetés et délimitations »,
Au Domaine de l'Argentière à MONTBLANC - 34290.

 

Programme de la journée :

8h30 - Accueil
9h00 - Introduction

E. GONTHARET Présidente "AREGE" et Secrétaire générale de la CEJICAM
vous présentera la journée et les intervenants

 

9h10 à 11h - LES MURS - définitions, constitutions, lectures et alertes de
potentiels désordres
par M. SEBBANE et M. DAUTHEVILLE, Membres du Conseil d'administration
de la CEJICAM -Section BATIMENT

 

11h à 11h45 - Apéritif

 

11h45 à 13h45 - LA MITOYENNETÉ - Notions juridiques et jurisprudences
par M. Jean-Marc ROUX Docteur en Droit Maître de conférences Université
d'Aix en Provence, Directeur scientifique des éditions EDILAIX


13h45 à 15h - Buffet


15h à 17h - LA DÉLIMITATION - Définitions et notions de procédure de délimitation
par M. Xavier FAGGE Vice-Président AREGE et Membre de la commission foncier de l'Ordre National des Géomètres-Experts

 

Les inscriptions seront gérées par Laure PIETRI

Secrétaire de l'AREGE Langedoc Roussillon.

 

Télécharger le bulletin d'inscription et le plan d'accès :

 2023-11-03-AREGE-CEJICAM-LE MUR

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AREGE Pays de la Loire_Mitoyenneté_18 octobre 2022

L'AREGE Pays de la Loire organise une journée de formation sur la Mitoyenneté

le mardi 18 octobre 2022 à NANTES.

 

La formation sera animée conjointement par Jean-Marc ROUX (Société EDILAIX, maître de conférences à Aix-Marseille Université) et Alain HUCK (géomètre-expert, président de la commission Formation de l'OGE)

 

Pour s'incrire :

Mitoyenneté AREGE Pays de Loire & Edilaix

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CNAREGE_précongrès OGE_13 septembre 2022_les jurisprudences étonnantes

Le pré-congrès organisé par le CNAREGE le mardi 13 septembre 2022 

sera sur le thème des jurisprudences étonnantes

 de 9h à 12 h au Carré des Docks au Havre

 

Michel EPINAT, Président du CNAREGE nous en présente les grandes lignes

THEME DU PRECONGRES
Etonnantes, les jurisprudences récentes et celles à venir !!!

 

INTERVENANT TITRES THEME DE L’INTERVENTION

 

Martine DAGNEAUX

Conseiller Honoraire à la Cour de Cassation

La jurisprudence : comment, pourquoi ?

 

Aurore MERLET

Juriste et formatrice Cnam ICH Ouest, Membre du CRDI

Nos voisins, les hommes : chronique de jurisprudences atypiques

 

Mélanie PAINCHAUX

Maître de conférences HDR, ICH Cnam

Les jurisprudences étonnantes du droit foncier

 

Jean-Marc ROUX

Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille, Directeur scientifique des Editions EDILAIX

La jurisprudence en matière de copropriété : orthodoxie, évolutions et revirements

 

Inscriptions :

 Inscriptions Le Havre

 

Programme :

 Pré Congrès Cnarege

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AREGE Provence Corse_Formations 2° semestre 2022

L'AREGE Provence Corse proposera au 2° semestre 2022

 

Le vendredi 21 octobre 2022,

 

Journée sur le Domaine Public routier et les alignements avec M. Deliancourt, à Aix en Provence,
Monsieur Samuel DELIANCOURT, Premier Conseiller de la Cour Administrative d'Appel de Lyon.

 

Le mardi 13 décembre 2022,

Journée sur les nouveautés jurisprudencielles avec Jean-Marc Roux à Aix en Provence,
Jean-Marc ROUX, Maître de conférence à l’Université d’Aix en Provence.

 Les formations se dérouleront au Novotel Pont de l'Arc à Aix en Provence.

 

Télécharger le bulletin d'inscription :

A venir en septembre

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AREGE Normandie_FONCIER, SERVITUDE EN CAS D’ENCLAVE et CARREZ

L'AREGE Normandie organise une formation FONCIER, SERVITUDE EN CAS D’ENCLAVE et CARREZ

le mardi 3 mars 2020 au mémorial de CAEN.

 

La formation sera dispensée par le Professeur Jean-Marc ROUX,

Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille, formateur et rédacteur en FONCIER et COPROPRIETE pour les éditions EDILAIX.

 

L'assemblée générale se tiendra en ouverture de la matinnée,

sous la Présidence de Sylvain HENNOCQUE.

Président de l'AREGE Normandie, 1° Vice-Président du CNAREGE, membre de la commission expertise de l'OGE.

 

Télécharger le bulletin d'inscription et le plan de la journée :

AREGE-NORMANDIE_AG_Formation ROUX_3 mars 2020_convocation

 

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Réforme de la copropriété_loi Elan_AREGE Poitou Charente

l'AREGE Poitou Charente

 par l'intermédiaire de Philippe CHANTOISEAU, son Président, propose

une journée sur la réforme de la copropriété par l'application de la loi Elan.

 

 

La formation se déroulera le jeudi 19 mars 2020 à SAINTES - 17 100 au complexe Saintes Vegas.

Elle sera dispensée par M. le Professeur Jean-Marc ROUX.

 

Télécharger le document d'inscription :

Invitation Formation ROUX du 19 MARS 2020_copropriete

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AREGE Languedoc Roussillon Formations 2020

L'AREGE Languedoc Roussillon proposera en 2020

 

 AG 2020 + Ateliers cas pratiques :  le 17 janvier au Grau du Roi

Ateliers cas pratiques et échanges avec une ancienne greffière

 

Les Ecueils de l'expertise : le 20 mars à MONTPELLIER

Intervenant AVOCAT + MAGISTRAT

(MODULE NON OUVERT)

 

 Regard Extérieurs sur l'ACTE FONCIER : le 2 octobre 2010 à SAINT PIERRE DE SERJAC

Intervenant maître de cérémonie : Jean-Marc ROUX, Maître de conférence à l’Université d’Aix-en-Provence

et cadastre/SNCF/DGS

Magistrat Civil/ Notaire/ ONF
Présidente du TA de Montpellier

(MODULE OUVERT)

 

 Aimablement communiqué par Emmanuelle GONTHARET

Présidente de l'AREGE Langedoc Roussillon, Secrétaire du CNAREGE

 

 

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