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AREGE Languedoc Roussillon LE MUR
L'AREGE Languedoc Roussillon propose
avec la CEJICAM
sous la présidence d'Emmanuelle Gontharet,
le 3 novembre 2023 sur le thème « Les Murs, mitoyennetés et délimitations »,
Au Domaine de l'Argentière à MONTBLANC - 34290.
Programme de la journée :
8h30 - Accueil
9h00 - Introduction
E. GONTHARET Présidente "AREGE" et Secrétaire générale de la CEJICAM
vous présentera la journée et les intervenants
9h10 à 11h - LES MURS - définitions, constitutions, lectures et alertes de
potentiels désordres
par M. SEBBANE et M. DAUTHEVILLE, Membres du Conseil d'administration
de la CEJICAM -Section BATIMENT
11h à 11h45 - Apéritif
11h45 à 13h45 - LA MITOYENNETÉ - Notions juridiques et jurisprudences
par M. Jean-Marc ROUX Docteur en Droit Maître de conférences Université
d'Aix en Provence, Directeur scientifique des éditions EDILAIX
13h45 à 15h - Buffet
15h à 17h - LA DÉLIMITATION - Définitions et notions de procédure de délimitation
par M. Xavier FAGGE Vice-Président AREGE et Membre de la commission foncier de l'Ordre National des Géomètres-Experts
Les inscriptions seront gérées par Laure PIETRI
Secrétaire de l'AREGE Langedoc Roussillon.
Télécharger le bulletin d'inscription et le plan d'accès :
AREGE Pays de la Loire_Mitoyenneté_18 octobre 2022
L'AREGE Pays de la Loire organise une journée de formation sur la Mitoyenneté
le mardi 18 octobre 2022 à NANTES.
La formation sera animée conjointement par Jean-Marc ROUX (Société EDILAIX, maître de conférences à Aix-Marseille Université) et Alain HUCK (géomètre-expert, président de la commission Formation de l'OGE)
Pour s'incrire :
CNAREGE_précongrès OGE_13 septembre 2022_les jurisprudences étonnantes
Le pré-congrès organisé par le CNAREGE le mardi 13 septembre 2022
sera sur le thème des jurisprudences étonnantes
de 9h à 12 h au Carré des Docks au Havre
Michel EPINAT, Président du CNAREGE nous en présente les grandes lignes
THEME DU PRECONGRES
Etonnantes, les jurisprudences récentes et celles à venir !!!
INTERVENANT TITRES THEME DE L’INTERVENTION
Martine DAGNEAUX
Conseiller Honoraire à la Cour de Cassation
La jurisprudence : comment, pourquoi ?
Aurore MERLET
Juriste et formatrice Cnam ICH Ouest, Membre du CRDI
Nos voisins, les hommes : chronique de jurisprudences atypiques
Mélanie PAINCHAUX
Maître de conférences HDR, ICH Cnam
Les jurisprudences étonnantes du droit foncier
Jean-Marc ROUX
Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille, Directeur scientifique des Editions EDILAIX
La jurisprudence en matière de copropriété : orthodoxie, évolutions et revirements
Inscriptions :
Programme :
AREGE Provence Corse_Formations 2° semestre 2022
L'AREGE Provence Corse proposera au 2° semestre 2022
Le vendredi 21 octobre 2022,
Journée sur le Domaine Public routier et les alignements avec M. Deliancourt, à Aix en Provence,
Monsieur Samuel DELIANCOURT, Premier Conseiller de la Cour Administrative d'Appel de Lyon.
Le mardi 13 décembre 2022,
Journée sur les nouveautés jurisprudencielles avec Jean-Marc Roux à Aix en Provence,
Jean-Marc ROUX, Maître de conférence à l’Université d’Aix en Provence.
Les formations se dérouleront au Novotel Pont de l'Arc à Aix en Provence.
Télécharger le bulletin d'inscription :
A venir en septembre
AREGE Normandie_FONCIER, SERVITUDE EN CAS D’ENCLAVE et CARREZ
L'AREGE Normandie organise une formation FONCIER, SERVITUDE EN CAS D’ENCLAVE et CARREZ
le mardi 3 mars 2020 au mémorial de CAEN.
La formation sera dispensée par le Professeur Jean-Marc ROUX,
Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille, formateur et rédacteur en FONCIER et COPROPRIETE pour les éditions EDILAIX.
L'assemblée générale se tiendra en ouverture de la matinnée,
sous la Présidence de Sylvain HENNOCQUE.
Président de l'AREGE Normandie, 1° Vice-Président du CNAREGE, membre de la commission expertise de l'OGE.
Télécharger le bulletin d'inscription et le plan de la journée :
AREGE-NORMANDIE_AG_Formation ROUX_3 mars 2020_convocation
Réforme de la copropriété_loi Elan_AREGE Poitou Charente
l'AREGE Poitou Charente
par l'intermédiaire de Philippe CHANTOISEAU, son Président, propose
une journée sur la réforme de la copropriété par l'application de la loi Elan.
La formation se déroulera le jeudi 19 mars 2020 à SAINTES - 17 100 au complexe Saintes Vegas.
Elle sera dispensée par M. le Professeur Jean-Marc ROUX.
Télécharger le document d'inscription :
AREGE Languedoc Roussillon Formations 2020
L'AREGE Languedoc Roussillon proposera en 2020
AG 2020 + Ateliers cas pratiques : le 17 janvier au Grau du Roi
Ateliers cas pratiques et échanges avec une ancienne greffière
Les Ecueils de l'expertise : le 20 mars à MONTPELLIER
Intervenant AVOCAT + MAGISTRAT
(MODULE NON OUVERT)
Regard Extérieurs sur l'ACTE FONCIER : le 2 octobre 2010 à SAINT PIERRE DE SERJAC
Intervenant maître de cérémonie : Jean-Marc ROUX, Maître de conférence à l’Université d’Aix-en-Provence
et cadastre/SNCF/DGS
Magistrat Civil/ Notaire/ ONF
Présidente du TA de Montpellier
(MODULE OUVERT)
Aimablement communiqué par Emmanuelle GONTHARET
Présidente de l'AREGE Langedoc Roussillon, Secrétaire du CNAREGE