AREGE Languedoc Roussillon LE MUR

L'AREGE Languedoc Roussillon propose

avec la CEJICAM

sous la présidence d'Emmanuelle Gontharet,

le 3 novembre 2023 sur le thème « Les Murs, mitoyennetés et délimitations »,

Au Domaine de l'Argentière à MONTBLANC - 34290.

Programme de la journée :

8h30 - Accueil
9h00 - Introduction

E. GONTHARET Présidente "AREGE" et Secrétaire générale de la CEJICAM
vous présentera la journée et les intervenants

9h10 à 11h - LES MURS - définitions, constitutions, lectures et alertes de
potentiels désordres
par M. SEBBANE et M. DAUTHEVILLE, Membres du Conseil d'administration
de la CEJICAM -Section BATIMENT

11h à 11h45 - Apéritif

11h45 à 13h45 - LA MITOYENNETÉ - Notions juridiques et jurisprudences
par M. Jean-Marc ROUX Docteur en Droit Maître de conférences Université
d'Aix en Provence, Directeur scientifique des éditions EDILAIX

13h45 à 15h - Buffet

15h à 17h - LA DÉLIMITATION - Définitions et notions de procédure de délimitation
par M. Xavier FAGGE Vice-Président AREGE et Membre de la commission foncier de l'Ordre National des Géomètres-Experts