AREGE Normandie_Les limites naturelles en milieu rural
L'AREGE Normandie organise une formation
Les limites naturelles en milieu rural.
le mardi 1° octobre 2024 au mémorial de CAEN.
La formation sera dispensée par Monsieur François MAZUYER
Président d'honneur du Conseil supérieur de l'Ordre des Géomètres experts - Président de la FGF
Géomètre Expert honoraire - Expert Immobilier - Expert de justice honoraire près la CA de Pau
Télécharger le bulletin d'inscription et le plan de la journée :
A venir
AREGE Normandie_Densification Foncier_Actualisation jurisprudence
L'AREGE Normandie organise une formation
Les conséquences de la densification sur le foncier
et
Petite actualisation de jurisprudence en droit foncier
le jeudi 30 mai 2024 au mémorial de CAEN.
La formation sera dispensée par le Professeur Jean-Marc ROUX,
Docteur en droit, Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille, Directeur scientifique des éditions Edilaix
Télécharger le bulletin d'inscription et le plan de la journée :
A venir
AREGE Languedoc Roussillon LE MUR
L'AREGE Languedoc Roussillon propose
avec la CEJICAM
sous la présidence d'Emmanuelle Gontharet,
le 3 novembre 2023 sur le thème « Les Murs, mitoyennetés et délimitations »,
Au Domaine de l'Argentière à MONTBLANC - 34290.
Programme de la journée :
8h30 - Accueil
9h00 - Introduction
E. GONTHARET Présidente "AREGE" et Secrétaire générale de la CEJICAM
vous présentera la journée et les intervenants
9h10 à 11h - LES MURS - définitions, constitutions, lectures et alertes de
potentiels désordres
par M. SEBBANE et M. DAUTHEVILLE, Membres du Conseil d'administration
de la CEJICAM -Section BATIMENT
11h à 11h45 - Apéritif
11h45 à 13h45 - LA MITOYENNETÉ - Notions juridiques et jurisprudences
par M. Jean-Marc ROUX Docteur en Droit Maître de conférences Université
d'Aix en Provence, Directeur scientifique des éditions EDILAIX
13h45 à 15h - Buffet
15h à 17h - LA DÉLIMITATION - Définitions et notions de procédure de délimitation
par M. Xavier FAGGE Vice-Président AREGE et Membre de la commission foncier de l'Ordre National des Géomètres-Experts
Les inscriptions seront gérées par Laure PIETRI
Secrétaire de l'AREGE Langedoc Roussillon.
Télécharger le bulletin d'inscription et le plan d'accès :
AREGE Provence Corse_Formations 2° semestre 2022
L'AREGE Provence Corse proposera au 2° semestre 2022
Le vendredi 21 octobre 2022,
Journée sur le Domaine Public routier et les alignements avec M. Deliancourt, à Aix en Provence,
Monsieur Samuel DELIANCOURT, Premier Conseiller de la Cour Administrative d'Appel de Lyon.
Le mardi 13 décembre 2022,
Journée sur les nouveautés jurisprudencielles avec Jean-Marc Roux à Aix en Provence,
Jean-Marc ROUX, Maître de conférence à l’Université d’Aix en Provence.
Les formations se dérouleront au Novotel Pont de l'Arc à Aix en Provence.
Télécharger le bulletin d'inscription :
A venir en septembre