Atelier 1_Indemnisation servitudes_15 décembre 2017
l'Atelier 1 sur l'indemnisation des servitudes de passage
se déroulera le vendredi 15 décembre 2017
dans le cadre des travaux d'études de l'AREGE Provence-Corse, à AIX-EN-PROVENCE.
La formation sera animée par l'ensemble des experts ou apprentis-experts membres de l’AREGE Provence-Corse.
La journée s'ouvrira sur la méthodologie préconisée par la commission expertise de l'Ordre des Géomètres-Experts, parue dans le Bip de mai 2016.
Nous poursuivrons par un condensé des travaux réalisés sur ce thème, par d'autres ateliers régionaux.
Ensuite, viendra l'heure tant attendue du « Bottini ».
Chacun sera invité, à la suite, à présenter ses méthodes.
Quelques arrêts de cassation ou d'appel viendront ponctuer nos enthousiasmes.
Nous tenterons, en fin de journée, une première synthèse, destinée à préparer la prochaine étape.
Car, c'est un sujet vaste qui mérite bien d'y revenir, avant de synthétiser.
La formation se déroulera au Kyriad Prestige, Route de Galice, Aix en Provence.
Télécharger le bulletin d'inscription :
Atelier servitudes_15 dec 2017_BI
L'habitat participatif à l'Arege Bourgogne Franche Comté_9 juin 2017
Une formation de l'Arege Bourgogne Franche Comté, le 9 juin 2017
communiquée par Jean-Louis DELELIGNE, président Arège Bourgogne Franche Comté et chargé de la communication et des formations au Cnarège
L’habitat participatif permet à des groupes de citoyens de concevoir, créer et gérer leur habitat collectivement, pour mieux répondre à leurs besoins, en cohérence avec leurs moyens et leurs aspirations, en particulier en matière de vie sociale et d’écologie.
L'Arège BFC, evec le concours du CNAM Pays de la Loire et de Stéphanie LAPORTE-LECONTE, apporte sa pierre à cette innovation sociale inscrite dans la loi AUR.
L’habitat participatif, mais qu'est-ce c'est ?
L’Habitat Participatif , qu’est-ce c'est ?
L’Habitat Participatif dans la loi
Télécharger le programme de la formation
programme formation AREGE BFC du 9 juin 2017
Vous pouvez vous rapprocher de Jean-Louis DELELIGNE pour les inscriptions, ou à défaut Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Réforme du droit des contrats_Arege Provence Corse_3 mars 2017
La réforme du droit des contrats
entrée en vigueur au 1° octobre 2016, suite à une ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligation,
a fait l'objet d'une journée organisée le vendredi 3 mars 2017 par l'Arège PROVENCE CORSE.
Cette journée était animée par
- Le Professeur Anne PELISSIER, Professeur de droit privé à l'Université de Montpellier, Responsable du DU Droit des obligations approfondi, Directrice du Master 2 Droit des assurances, Médiateur judiciaire et conventionnel,
- Madame Cécile LISANTI, Maître de conférences à l'Université de Montpellier, Vice-Doyen de la Faculté de Droit et Science politique, Directrice du Master 2 Droit et fiscalité du patrimoine.
La formation se déroulait au Kyriad Prestige, Route de Galice, Aix en Provence.
Nous remercions Madame PELISSIER et Madame LISANTI pour la qualité de leur intervention.
Malgré la densité du programme, l'intérêt et l'attention de l'auditoire se sont maintenus tout au long de la journée.
La journée s'est terminée par l'assemblée générale de l'AREGE Provence Corse.
Télécharger le bulletin :
AREGE_droit des contrats_3 mars 2017
Le support de la formation ainsi que le document de travail sont insérés dans la Web Bibibliothèque (accessible seulement aux membres Arege).
Les pertes d'ensoleillement, visibilité, luminosité
Les dépréciations liées à la perte d'ensoleillement, de visibilité ou de luminosité
Tel était le thème de la journée de formation organisée par l'Arege Provence Corse, le lundi 4 avril 2016 à Aix en Provence
A l'initiative et avec le concours de Stéphane COURBI, son Président.
Les participants à cette formation l'en remercient sincèrement et les futurs utilisateurs aussi sans doute !
Chers experts, cette étude ne demande qu'à s'étoffer avec vos participations en retour.
Télécharger le(s) document(s) :
Sur la Web Bibliothèque : TP Courbi_Arege_ensoleillement-visibilité-luminosité_avril 2016