AREGE Languedoc Roussillon l'EXPERTISE DU TREFONDS
L'AREGE Languedoc Roussillon, en lien avec CEJICAM (Compagnie des Experts près la Cour d’Appel de Montpellier), propose le mardi 23 septembre 2025
une journée de formation portant sur L'EXPERTISE DU TREFONDS
Au Château de Flaugergues - 1744, avenue Albert Einstein à Montpellier
L'occasion de mettre en avant les savoir-faire de notre profession vis à vis des experts de la section bâtiment, notamment....c'est pourquoi il est espéré la participation de nombreux Géomètres-Experts , Experts de justice ou non , membres d'AREGE ou non.
Inscription 200€ pour tous , en suivant le lien ci-après : https://www.helloasso.com/associations/atelier-regional-expertise-judiciaire-techniques-foncieres-des-geometres-experts-region-montpellier/evenements/expertise-du-trefonds
PROGRAMME
8h30 - 09h00 : Accueil des participants et propos introductifs
9h00 - 11h00 : Partie 1 : Le droit du tréfonds - animée par Jean-Marc ROUX, maître de conférences à l'Université d’Aix-en-Provence et directeur scientifique des "Annales des Loyers"
11h00 - 13h00 : Partie 2 : Le sous-sol - animée par Christian JOSSINET, expert CEJICAM, Ingénieur BTP spécialisé géotechnique. Les différents types de sols et comment repérer en surface des désordres éventuels en sous-sol (rural/urbain).
13h00 - 14h30 : Cocktail déjeunatoire
14h30 - 16h30 : Partie 3 : Les exploitations et divisions - animée par Emmanuelle GONTHARET, secrétaire général CEJICAM et présidente de l'AREGE Languedoc-Roussillon. Les empiètements, les servitudes, caves, grottes, canalisations… Les séparations foncières du tréfonds
Aimablement communiqué par Emmanuelle GONTHARET
Télécharger le bulletin de participation
A renvoyer à Laure PIETRI - laure.pietri@geometre-expert.
Attention le nombre de places est limité.
AREGE Rhone Alpes EMPIETEMENT ET ACCESSION
L' AREGE Rhone Alpes propose le jeudi 13 mars 2025
une journée de formation
EMPIETEMENT ET ACCESSION - Jouer avec la limite
animée par Aurore MERLET (ICH).
Aux Pensières
55 Route d'Annecy - VEYRIER DU LAC (ANNECY)
PROGRAMME
8h30 - 09h00 : Inscriptions et café d’accueil
9h00 - 12h00 : Rappel de droit, Jurisprudences récentes, exemples concrets et retour d’expérience
12h00 - 14h00 : Déjeuner sur place
14h00 - 17h00 : suite de la formation (accession, empiètement, prescription acquisitive)
Aimablement communiqué par Karen GAILLARD
Présidente de l'AREGE Langedoc Rhône Alpes, Présiente de la commission expertise-médiation de l'Ordre des Géomètres-Experts.
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AREGE RA_2025_03_13_Empietement BI
A renvoyer à Françoise BROCAS-KELLER, 11 rue Charles Bœuf - 69500 BRON
AREGE Rhone Alpes Troubles anormaux de voisinage, jurisprudence, cas concrets et indemnisations
L'AREGE Rhone Alpes organise une formation le mercredi 25 septembre 2024
Troubles anormaux de voisinage, jurisprudence, cas concrets et indemnisations
Journée animée par Maître Frédéric Bérenger (avocat),
Mme Julie BOULEZ (expert judiciaire en évaluation),
et Mme Valérie BREMU (expert acousticienne).
Château de Montchat Place du Château - LYON 3ème
PROGRAMME
8h30 - 09h00 : Inscriptions et café d’accueil
9h00 - 12h00 : Intervention de Maître Bérenger (avocat et auteur d’un guide sur les troubles de voisinage, Rappel de droit sur les troubles..., Jurisprudences récentes, Exemples concrets et retour d’expérience
12h00 - 14h00 : Déjeuner sur place
14h00 - 15h00 : Intervention de Mme BREMU (expert de justice acousticienne) Sur les troubles liés au bruit
15h00 - 17h00 : Intervention de Julie BOULEZ (expert judiciaire) Troubles de voisinage, bruit, vues, ensoleillement, odeur…, Comment identifier, caractériser le trouble et le quantifier, Méthode de calcul des indemnisations
Aimablement communiqué par Karen GAILLARD
Présidente de l'AREGE Langedoc Rhône Alpes, Présiente de la commission expertise-médiation de l'Ordre des Géomètres-Experts.
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AREGE Lyon 24 09 25 Troubles voisinage
A renvoyer à Françoise BROCAS-KELLER, 10 bis rue Marcelin Berthelot, 69120 VAULX EN VELIN
AREGE Rhone Alpes Déroulement Expertise
L'AREGE Rhone Alpes organise une formation le 14 mai 2024
Déroulement de l'expertise
Procédure et envers du décor
Déroulement d’une expertise de la nomination à la clôture de la mission
Echanges avec Mme Brigitte PERRET, Greffière
au Clos du Puits
2390 Route d’Alixan 26320 CHATEAUNEUF SUR ISERE
Aimablement communiqué par Karen GAILLARD
Présidente de l'AREGE Langedoc Rhône Alpes, Présiente de la commission expertise-médiation de l'Ordre des Géomètres-Experts.
Télécharger le document d'inscription
A renvoyer à Françoise BROCAS-KELLER, 10 bis rue Marcelin Berthelot, 69120 VAULX EN VELIN
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