AREGE Languedoc Roussillon l'EXPERTISE DU TREFONDS

L'AREGE Languedoc Roussillon, en lien avec CEJICAM (Compagnie des Experts près la Cour d’Appel de Montpellier), propose le mardi 23 septembre 2025

une journée de formation portant sur L'EXPERTISE DU TREFONDS

 
Au Château de Flaugergues - 1744, avenue Albert Einstein à Montpellier

L'occasion de mettre en avant les savoir-faire de notre profession vis à vis des experts de la section bâtiment, notamment....c'est pourquoi il est espéré la participation de nombreux Géomètres-Experts , Experts de justice ou non , membres d'AREGE ou non.

Inscription 200€ pour tous , en suivant le lien ci-après : https://www.helloasso.com/associations/atelier-regional-expertise-judiciaire-techniques-foncieres-des-geometres-experts-region-montpellier/evenements/expertise-du-trefonds

 

PROGRAMME

8h30 - 09h00 : Accueil des participants et propos introductifs

9h00 - 11h00 : Partie 1 : Le droit du tréfonds - animée par Jean-Marc ROUX, maître de conférences à l'Université d’Aix-en-Provence et directeur scientifique des "Annales des Loyers"

11h00 - 13h00 : Partie 2 : Le sous-sol - animée par Christian JOSSINET, expert CEJICAM, Ingénieur BTP spécialisé géotechnique. Les différents types de sols et comment repérer en surface des désordres éventuels en sous-sol (rural/urbain).

13h00 - 14h30 : Cocktail déjeunatoire

14h30 - 16h30 : Partie 3 : Les exploitations et divisions - animée par Emmanuelle GONTHARET, secrétaire général CEJICAM et présidente de l'AREGE Languedoc-Roussillon. Les empiètements, les servitudes, caves, grottes, canalisations… Les séparations foncières du tréfonds

 

Aimablement communiqué par Emmanuelle GONTHARET
 

Télécharger le bulletin de participation

A renvoyer à Laure PIETRI - laure.pietri@geometre-expert.fr - avant le 11 septembre 2025.

 Attention le nombre de places est limité.

AREGE Rhone Alpes EMPIETEMENT ET ACCESSION

L' AREGE Rhone Alpes propose le jeudi 13 mars 2025

une journée de formation

EMPIETEMENT ET ACCESSION - Jouer avec la limite

 

animée par Aurore MERLET (ICH).

 

Aux Pensières
55 Route d'Annecy - VEYRIER DU LAC (ANNECY)

 

PROGRAMME

8h30 - 09h00 : Inscriptions et café d’accueil

9h00 - 12h00 : Rappel de droit, Jurisprudences récentes, exemples concrets et retour d’expérience

12h00 - 14h00 : Déjeuner sur place

14h00 - 17h00 : suite de la formation (accession, empiètement, prescription acquisitive)

 

Aimablement communiqué par Karen GAILLARD

Présidente de l'AREGE Langedoc Rhône Alpes, Présiente de la commission expertise-médiation de l'Ordre des Géomètres-Experts.

 

Télécharger le document d'inscription

AREGE RA_2025_03_13_Empietement BI

A renvoyer à Françoise BROCAS-KELLER, 11 rue Charles Bœuf - 69500 BRON

AREGE Rhone Alpes Troubles anormaux de voisinage, jurisprudence, cas concrets et indemnisations

L'AREGE Rhone Alpes organise une formation le mercredi 25 septembre 2024

 Troubles anormaux de voisinage, jurisprudence, cas concrets et indemnisations

 

Journée animée par Maître Frédéric Bérenger (avocat),
Mme Julie BOULEZ (expert judiciaire en évaluation),
et Mme Valérie BREMU (expert acousticienne).

 

Château de Montchat Place du Château - LYON 3ème

 

PROGRAMME

8h30 - 09h00 : Inscriptions et café d’accueil

9h00 - 12h00 : Intervention de Maître Bérenger (avocat et auteur d’un guide sur les troubles de voisinage, Rappel de droit sur les troubles..., Jurisprudences récentes, Exemples concrets et retour d’expérience

12h00 - 14h00 : Déjeuner sur place

14h00 - 15h00 : Intervention de Mme BREMU (expert de justice acousticienne) Sur les troubles liés au bruit

15h00 - 17h00 : Intervention de Julie BOULEZ (expert judiciaire) Troubles de voisinage, bruit, vues, ensoleillement, odeur…, Comment identifier, caractériser le trouble et le quantifier, Méthode de calcul des indemnisations

 

Aimablement communiqué par Karen GAILLARD

Présidente de l'AREGE Langedoc Rhône Alpes, Présiente de la commission expertise-médiation de l'Ordre des Géomètres-Experts.

 

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 AREGE Lyon 24 09 25 Troubles voisinage

A renvoyer à Françoise BROCAS-KELLER, 10 bis rue Marcelin Berthelot, 69120 VAULX EN VELIN

AREGE Rhone Alpes Déroulement Expertise

L'AREGE Rhone Alpes organise une formation le 14 mai 2024

 

Déroulement de l'expertise
Procédure et envers du décor
Déroulement d’une expertise de la nomination à la clôture de la mission

 

Echanges avec Mme Brigitte PERRET, Greffière

 

au Clos du Puits
2390 Route d’Alixan 26320 CHATEAUNEUF SUR ISERE

 

Aimablement communiqué par Karen GAILLARD

Présidente de l'AREGE Langedoc Rhône Alpes, Présiente de la commission expertise-médiation de l'Ordre des Géomètres-Experts.

 

Télécharger le document d'inscription

 AREGE RA 14052024 ALIXAN

A renvoyer à Françoise BROCAS-KELLER, 10 bis rue Marcelin Berthelot, 69120 VAULX EN VELIN

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