Sources fiscales et judiciaires_Arege Languedoc-Roussillon

Les sources fiscales et judiciaires

Ce support de formation réalisé par le département de Lozère

nous est proposé par Vincent BALP, pour l'Arège Languedoc-Roussillon dont il assure la présidence.

 

Ce document vous aidera dans vos recherches sur les cadastres rénovés ou napoléoniens :

Etats de section, Matrices, Matrices des propriétés bâties et non bâties, Tableau alphabétique des propriétaires, Folios, Matrices "grises", Comptes,  ....

Comment procéder : cela mérite bien une petite formation dédiée, mais vous ne manquerez de trouver intérêt à ce document en multiples volets.

 

Nous remercions Vincent BALP pour cet apport.

 

Vous pouvez télécharger le(s) support(s) sur la Web Bibliothèque, sous l'onglet Propriété :

 support formation archives cadastrales_1

 support_formation_archives_cadastrales_2

 support_formation_archives_cadastrales_3

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support formation archives cadastrales_5

l'Assemblée générale extraordinaire de l'AREGE Provence Corse_6 octobre 2017

l'Assemblée générale extraordinaire de l'AREGE Provence Corse

s'est tenue le VENDREDI 6 OCTOBRE 2017

- En matinée l’intervention de JM ROUX, avait pour thème « la qualité rédactionnelle des rapports d’expertises ».

- En reprise d'après-midi, nous avons ouvert la série sur l'indemnisation des servitudes. Pour assurer nos bases, nous avons lu ensemble le document sur l'indemnisation des servitudes de passage, rédigé par la commission expertise (Bip mai 2016). De grosses surprises nous attendaient quant aux ouvertures d'interprétation.

- Nous avons du écourter pour passer à l'AGE, dont les objets étaient la refonte des statuts et l'élection du nouveau conseil d'administration.

 

 Une journée fructueuse et sous de bons auspices, puisque date anniversaire de l'entrée en vigueur de la Convention d'Aarhus en France.

 

La formation s'est déroulée au Kyriad Prestige, Route de Galice, Aix en Provence.

 

 

Arège Auvergne_Les formations 2017

Les formations de l'Arege Auvergne_2017

Informations aimablement communiquées par Olivier CHALMET, Président de l'Arège Auvergne et secrétaire du Cnarege.

au siège du Conseil régional de l'Auvergne

- le 5 mai, formation animée par Pierre Grussenmeyer, professeur à l'INSA Strasbourg, avec pour thème "Panorama des outils d'acquisition de données et qualité de mesure"

- le 20 juin, formation animée par Jean-Marc ROUX sur l'actualité du droit foncier privé.

Télécharger le programme du 20 juin 2017

 2017-06_ROUX-PLAN_DROIT_FONCIER_PRIVE

Merci à Olivier CHALMET pour ces informations utiles.

Du contradictoire amiable au contradictoire en justice

L’AREGE SUD OUEST et l’AREGE LANGUEDOC ROUSSILLON, organisent un colloque, avec pour thème,

Du contradictoire amiable au contradictoire en justice,

à la Halle aux Grains de Castelnaudary.

Présidée par Stéphane DEVOUGE, Président de la commission foncier de l’Ordre des géomètres-experts,

La formation sera assurée conjointement par :

Madame Stéphanie LAPORTE LECONTE, Maître Jean Michel CASANOVA, Monsieur Stéphane DEVOUGE, Monsieur Vincent BALP, Monsieur Guillaume LLORCA, Monsieur Xavier FAGGE, et Monsieur Patrick MAUGARD.

Pour plus d'informations ou l'inscription à cette journée, vous pouvez vous rapprocher de

Xavier CLERC, Président de l'AREGE Sud-Ouest,
AREGE SO
28 rue Raspail
32000 AUCH.

Vous pouvez aussi

Télécharger le(s) document(s) :

AREGE SO_formation du 7 oct 2016_contradictoire

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