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l'AREGE Poitou Charente

 par l'intermédiaire de Philippe CHANTOISEAU, son Président, propose

une journée sur la réforme de la copropriété par l'application de la loi Elan.

La formation se déroulera le jeudi 19 mars 2020 à SAINTES - 17 100 au complexe Saintes Vegas.

Elle sera dispensée par M. le Professeur Jean-Marc ROUX.

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Invitation Formation ROUX du 19 MARS 2020_copropriete

L'AREGE Provence Corse proposera "L'actualité du droit de la copropriété"

le vendredi 21 février 2020.

Cette formation sera animée par Jean-Marc ROUX, Maître de conférence à l’Université d’Aix-en-Provence

Lieu de la formation  : Birdy, Aix-en-Provence.

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BI_JM_Roux_Copro

l'AREGE Poitou Charente

 par l'intermédiaire de Philippe CHANTOISEAU, son Président, propose

une journée sur les cas pratiques en copropriété.

Lots jardins, terrasses à jouissance privative, cessions partielles
Transformation des lots, changement de destination, d’usages
Modifications des Tantièmes, des Charges générales et d’équipements
Droit à bâtir, application de l’article 37, etc …

La formation qui devait se tenir à SAINTES, le mercredi 7 mars 2018, est reportée au 20 septembre, pour cause d'accident de ski du professeur.

Elle sera dispensée par M. le Professeur Jean-Marc ROUX.

Les participants sont invités à présenter leurs questions préparatoires par Philippe CHANTOISEAU à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

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 Inscription Formation Roux du 07-03-2018

Formation Arege Provence Corse_Copropriété Saison II.

lundi 14 décembre 2015, Kyriad Prestige d'Aix en Provence,

animée par Rémi PIERRE.

Ca y est, elle arrive !

Ceux qui ont participé au 1° atelier sur la copropriété, animé le 14 septembre 2015 par Rémy PIERRE, attendaient la suite;

Ceux qui n'ont pas pu venir peuvent prendre la série en marche.

Comme toutes les bonnes histoires, chaque chapitre soulèvera votre intérêt.

Le 14 décembre, au Kyriad Prestige d'Aix en Provence, nous découvrirons la deuxième saison de "La Copropriété".

- Parties Communes Générales et Spéciales

- Tantièmes de Copropriété – Charges Générales et Spéciales

- Méthode de Calculs – Lésion – Recours.

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Copropriété Saison II_14 décembre 2015

Formation Arege Provence Corse_copropriété et division en volume.

lundi 14 septembre 2015 _ La copropriété Saison I

et lundi 14 décembre 2015 _ La copropriété Saison II

au Kyriad Prestige d'Aix en Provence, formations animées par Rémi PIERRE.

Comme nous l'avions projeté lors de notre dernière assemblée générale de 2015, l'Arège Provence Corse a démarré les formations dédiées à la copropriété et la division en volumes par une re-lecture-exploration des bases, "Définition du bâtiment, le lot, les parties communes, les parties communes spéciales". C'était "La Copropriété saison I".

Et fort de l'enthousiasme soulevé par la 1ère saison, l'Atelier a terminé l'année 2015 sur "La Copropriété Saison II".

 dédié aux - Parties Communes Générales et Spéciales - Tantièmes de Copropriété – Charges Générales et Spéciales - Méthode de Calculs – Lésion – Recours.

Vous en trouverez les comptes-rendus, réalisé par Rémi PIERRE, sur la Web Bibliothèque.

Atelier Copropriété - 1 - Arege Provence Corse_septembre 2015

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Arège Provence Corse_Copropriété 1_14 septembre 2015

Atelier Copropriété- 2 - Arege Provence Corse_14 dec 2015_R PIERRE

Au Bulletin d'information de la Cour de Cassation n° 821, publication de plusieurs arrêts concernant la copropriété

Sous le n° 505, COPROPRIETE_Mesurage_Superficie moindre_Perte de chance de vente au même prix

Sous le n° 506, COPROPRIETE_Loggia inférieure à 8 m2 close et habitable à prendre en compte

Mais encore sous les n°s 504, 507 et 508, le syndicat des copropriétaires, l'action en justice, les marchés, l'assemblée générale, les notifications.

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Bicc n°821 du 1° mai 2015