Afficher les éléments par tag : Indemnisation
AREGE Provence Corse_journée cas pratiques
L'AREGE Provence Corse propose une journée "Cas pratiques"
le vendredi 18 octobre 2019.
Animée par
Stéphane COURBI, géomètre-expert à ORANGE, Président de l'AREGE Provence Corse, membre de la commission expertise de l'OGE, Trésorier du CNAREGE,
Pascal CHARGELEGUE, géomètre-expert à CAGNES SUR MER, Président de l'ARUGEM,
Philippe RIGAUD, géomètre-expert à FREJUS, trésorier de l'AREGE Provence Corse, Président honoraire du CNAREGE,
Claudie CHABAS RUFFA, géomètre-expert à SAINT SATURNIN LES AVIGNON, secrétaire de l'AREGE Provence Corse, coordinatrice de projets pour le CNAREGE,
Rémi PIERRE, géomètre-expert à AIX EN PROVENCE,
Morgane LANNUZEL, géomètre-expert à VALREAS, secrétaire du conseil régional de Marseille, et Julie LOIR, géomètre-expert à l'ISLE SUR LA SORGUE, 2° vice-présidente du conseil régional de Marseille.
Les divers thèmes proposés
- le bornage et médiation,
- l'indemnisation des servitudes de passage,
- les servitudes de passage et la règlementation d'urbanisme,
- relargs et chemin d'exploitation;
ou d'autres pistes à explorer à la demande.
Lieu de la formation : Novotel Pont de l'Arc, Aix-en-Provence.
Vous souhaitez traiter (ou que soit traité) un cas particulier : contacter Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Télécharger le bulletin d'inscription :
AREGE Normandie_AG - Indemnisations préjudices - Chemins
L'AREGE Normandie organise son assemblée générale le 27 mars 2019
Suivie d'une journée et demie de formation, 27-28 mars 2019
L'assemblée générale se tiendra le mercredi 27 mars au matin,
à l’Otelinn, 9 rue Karl Probst 14000 CAEN, sous la Présidence de Sylvain HENNOCQUE.
L'après-midi, la première session de formation, traitera de L’INDEMNISATION DES PREJUDICES.
Cet atelier sera animé par Vincent BALP, Président de la commission FONCIER de l'OGE,
Le lendemain, jeudi 28 mars, Vincent BALP animera une journée sur les CHEMINS D'EXPLOITATION et les CHEMINS RURAUX.
Télécharger le document d'inscription et le plan de la formation :
2019 03 27 AREGE-NORMANDIE AG+Atelier Indemnisation préjudices
Atelier 1_Indemnisation servitudes_15 décembre 2017
l'Atelier 1 sur l'indemnisation des servitudes de passage
se déroulera le vendredi 15 décembre 2017
dans le cadre des travaux d'études de l'AREGE Provence-Corse, à AIX-EN-PROVENCE.
La formation sera animée par l'ensemble des experts ou apprentis-experts membres de l’AREGE Provence-Corse.
La journée s'ouvrira sur la méthodologie préconisée par la commission expertise de l'Ordre des Géomètres-Experts, parue dans le Bip de mai 2016.
Nous poursuivrons par un condensé des travaux réalisés sur ce thème, par d'autres ateliers régionaux.
Ensuite, viendra l'heure tant attendue du « Bottini ».
Chacun sera invité, à la suite, à présenter ses méthodes.
Quelques arrêts de cassation ou d'appel viendront ponctuer nos enthousiasmes.
Nous tenterons, en fin de journée, une première synthèse, destinée à préparer la prochaine étape.
Car, c'est un sujet vaste qui mérite bien d'y revenir, avant de synthétiser.
La formation se déroulera au Kyriad Prestige, Route de Galice, Aix en Provence.
Télécharger le bulletin d'inscription :
Atelier servitudes_15 dec 2017_BI
Arege Bourgogne Franche Comté_Indemnisation des servitudes et mitoyenneté_6 novembre 2015
Formation Arege Bourgogne Franche Comté_Indemnisation des servitudes et mitoyenneté,
vendredi 6 novembre 2015, Le Clos du Roi-21300 CHENOVE,
animée par Monsieur Francis MORELON géomètre-expert honoraire.
Public : Experts judiciaires, Géomètres-Experts, collaborateurs qualifiés
Horaires : 9h 15– 12h 00 et 13h 30 – 17h
Télécharger le(s) document(s) :
Arege Bourgogne Franche Comté_Indemnisation des servitudes et mitoyenneté
Info Plus Cyprès Indemnisation des dommages face à un évènement naturel ou technologique
Info Plus Cyprès nous communique sa dernière publication :
L'indemnisation des dommages face à un évènement naturel ou technologique.
Ce volet avait été présenté à Montpellier, lors du Pré-Congrès de l'Arège, le 9 septembre 2014,
par son directeur Micher SACHER.
Télécharger le(s) document(s) :
Info plus n°01 – L’indemnisation des dommages face à un événement naturel ou technologique
Info Cyprès Plus est le logo du Centre d'information pour la prévention des risques majeurs. C'est une association à but non lucratif relevant de la loi 1901.
Un des premiers objectifs de l'Association était de mieux informer le public.
Le CYPRES, alors Centre d'Information et de Prévention sur le Risque Industriel et la Protection de l'Environnement, est ainsi né en 1991 de la nécessité d'avoir une structure permanente faisant l'interface entre l'État, les collectivités et les industriels dans la région.
Télécharger le(s) document(s) :