Arege Bourgogne Franche Comté_Indemnisation des servitudes et mitoyenneté_6 novembre 2015
Formation Arege Bourgogne Franche Comté_Indemnisation des servitudes et mitoyenneté,
vendredi 6 novembre 2015, Le Clos du Roi-21300 CHENOVE,
animée par Monsieur Francis MORELON géomètre-expert honoraire.
Public : Experts judiciaires, Géomètres-Experts, collaborateurs qualifiés
Horaires : 9h 15– 12h 00 et 13h 30 – 17h
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Arege Bourgogne Franche Comté_Indemnisation des servitudes et mitoyenneté
Arege Provence Corse_Copropriété_14 septembre et 14 décembre 2015
Formation Arege Provence Corse_copropriété et division en volume.
lundi 14 septembre 2015 _ La copropriété Saison I
et lundi 14 décembre 2015 _ La copropriété Saison II
au Kyriad Prestige d'Aix en Provence, formations animées par Rémi PIERRE.
Comme nous l'avions projeté lors de notre dernière assemblée générale de 2015, l'Arège Provence Corse a démarré les formations dédiées à la copropriété et la division en volumes par une re-lecture-exploration des bases, "Définition du bâtiment, le lot, les parties communes, les parties communes spéciales". C'était "La Copropriété saison I".
Et fort de l'enthousiasme soulevé par la 1ère saison, l'Atelier a terminé l'année 2015 sur "La Copropriété Saison II".
dédié aux - Parties Communes Générales et Spéciales - Tantièmes de Copropriété – Charges Générales et Spéciales - Méthode de Calculs – Lésion – Recours.
Vous en trouverez les comptes-rendus, réalisé par Rémi PIERRE, sur la Web Bibliothèque.
Atelier Copropriété - 1 - Arege Provence Corse_septembre 2015
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Arège Provence Corse_Copropriété 1_14 septembre 2015
Atelier Copropriété- 2 - Arege Provence Corse_14 dec 2015_R PIERRE
Du bornage amiable au bornage judiciaire
Le CNAREGE organis un colloque à Lyon,
Le vendredi 2 octobre 2015.
D'illustres intervenants et un programme ambitieux :
o L'avis de l'universitaire par le Professeur Jean-Marc ROUX - Professeur à l'Université d'Aix-Marseille III : La place du bornage dans le code civil.
o L'avis de l'avocat par Me Jean-Michel CASANOVA – Bâtonnier du barreau de Montpellier : Comment passer d'une procédure à l'autre.
o L'avis du magistrat par Franck TERRIER – Président de la 3ème chambre civile de la Cour de Cassation : Comment juger de la validité d'un procès-verbal de bornage.
Publi-topex se chargera de la logistique.
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Le droit rural
L'Arege Normandie a organisé une formation sur le droit rural,
avec la participation de Maître BAUGAS,
L'atelier a travaillé à partir de cas de jurisprudence, autour du foncier (valeur des us et coutumes, délimitation, propriété de haies /arbres avec respect des distances/abattage/prescription acquisitive),
et des problématiques des chemins ruraux.
Chacun était invité à venir avec ses questions.
date de la formation :10 mars 2015