AREGE Normandie_Densification Foncier_Actualisation jurisprudence
L'AREGE Normandie organise une formation
Les conséquences de la densification sur le foncier
et
Petite actualisation de jurisprudence en droit foncier
le jeudi 30 mai 2024 au mémorial de CAEN.
La formation sera dispensée par le Professeur Jean-Marc ROUX,
Docteur en droit, Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille, Directeur scientifique des éditions Edilaix
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A venir
AREGE Languedoc Roussillon LE MUR
L'AREGE Languedoc Roussillon propose
avec la CEJICAM
sous la présidence d'Emmanuelle Gontharet,
le 3 novembre 2023 sur le thème « Les Murs, mitoyennetés et délimitations »,
Au Domaine de l'Argentière à MONTBLANC - 34290.
Programme de la journée :
8h30 - Accueil
9h00 - Introduction
E. GONTHARET Présidente "AREGE" et Secrétaire générale de la CEJICAM
vous présentera la journée et les intervenants
9h10 à 11h - LES MURS - définitions, constitutions, lectures et alertes de
potentiels désordres
par M. SEBBANE et M. DAUTHEVILLE, Membres du Conseil d'administration
de la CEJICAM -Section BATIMENT
11h à 11h45 - Apéritif
11h45 à 13h45 - LA MITOYENNETÉ - Notions juridiques et jurisprudences
par M. Jean-Marc ROUX Docteur en Droit Maître de conférences Université
d'Aix en Provence, Directeur scientifique des éditions EDILAIX
13h45 à 15h - Buffet
15h à 17h - LA DÉLIMITATION - Définitions et notions de procédure de délimitation
par M. Xavier FAGGE Vice-Président AREGE et Membre de la commission foncier de l'Ordre National des Géomètres-Experts
Les inscriptions seront gérées par Laure PIETRI
Secrétaire de l'AREGE Langedoc Roussillon.
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AREGE Provence Corse_Formations 2° semestre 2022
L'AREGE Provence Corse proposera au 2° semestre 2022
Le vendredi 21 octobre 2022,
Journée sur le Domaine Public routier et les alignements avec M. Deliancourt, à Aix en Provence,
Monsieur Samuel DELIANCOURT, Premier Conseiller de la Cour Administrative d'Appel de Lyon.
Le mardi 13 décembre 2022,
Journée sur les nouveautés jurisprudencielles avec Jean-Marc Roux à Aix en Provence,
Jean-Marc ROUX, Maître de conférence à l’Université d’Aix en Provence.
Les formations se dérouleront au Novotel Pont de l'Arc à Aix en Provence.
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A venir en septembre
AREGE Languedoc Roussillon L'ARBRE ET SON VOISINAGE
L'AREGE Languedoc Roussillon propose
le vendredi 17 juin 2022, une formation animée par Mélanie PAINCHAUX sur l'Arbre et son voisinage,
Au Château St Pierre de Serjac à PUISSALICON.
Mme Mélanie PAINCHAUX, Maître de conférence HDR-CNAM et Directrice pédagogique ICH CNAM PACA
Aimablement communiqué par Laure PIETRI
Secrétaire de l'AREGE Langedoc Roussillon.
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