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AREGE Rhone Alpes Troubles anormaux de voisinage, jurisprudence, cas concrets et indemnisations
L'AREGE Rhone Alpes organise une formation le mercredi 25 septembre 2024
Troubles anormaux de voisinage, jurisprudence, cas concrets et indemnisations
Journée animée par Maître Frédéric Bérenger (avocat),
Mme Julie BOULEZ (expert judiciaire en évaluation),
et Mme Valérie BREMU (expert acousticienne).
Château de Montchat Place du Château - LYON 3ème
PROGRAMME
8h30 - 09h00 : Inscriptions et café d’accueil
9h00 - 12h00 : Intervention de Maître Bérenger (avocat et auteur d’un guide sur les troubles de voisinage, Rappel de droit sur les troubles..., Jurisprudences récentes, Exemples concrets et retour d’expérience
12h00 - 14h00 : Déjeuner sur place
14h00 - 15h00 : Intervention de Mme BREMU (expert de justice acousticienne) Sur les troubles liés au bruit
15h00 - 17h00 : Intervention de Julie BOULEZ (expert judiciaire) Troubles de voisinage, bruit, vues, ensoleillement, odeur…, Comment identifier, caractériser le trouble et le quantifier, Méthode de calcul des indemnisations
Aimablement communiqué par Karen GAILLARD
Présidente de l'AREGE Langedoc Rhône Alpes, Présiente de la commission expertise-médiation de l'Ordre des Géomètres-Experts.
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AREGE Lyon 24 09 25 Troubles voisinage
A renvoyer à Françoise BROCAS-KELLER, 10 bis rue Marcelin Berthelot, 69120 VAULX EN VELIN
AREGE Languedoc Roussillon Les Troubles anormaux de voisinage
L'AREGE Languedoc Roussillon propose
« Les Troubles anormaux de voisinage »
sous la présidence d'Emmanuelle Gontharet,
le mardi 22 octobre 2024
AU CHATEAU DE FLAUGERGUES à MONTPELLIER
Programme de la journée :
8h30 - Accueil
9h00 - Introduction
E. GONTHARET Présidente "AREGE" et Secrétaire générale de la CEJICAM vous présentera la journée et les intervenants
9h-11h Colloque partie 1 :
Partie cadre juridique avec Jean-Marc ROUX, maître de conférences à l'Université d’Aix-en-Provence et directeur scientifique des "Annales des Loyers"
11h-11h45 Apéritif cocktail
11h45-13h45 Colloque partie 2 :
Cas pratique développé sur les troubles d'ensoleillement avec Stéphane COURBI, Géomètre-Expert à Orange, expert près la cour d'Appel de Nîmes
13h45-15h Cocktail déjeunatoire
15h-17h Colloque partie 3 :
Cas pratiques avec Fabrice SEGUIER, expert CEJICAM, ingénieur et docteur en droit, sur des cas de perte de vue/jours et Thomas Delaunay, expert CEJICAM, maître de conférences à l'Université Montpellier (Institut d’Électronique et des Systèmes) pour des cas liés aux bruits
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AREGE Pays de Loire
L'AREGE Pays de Loire organise une formation le 24 octobre 2024
avec la participation du CNAM,
Les troubles anormaux de voisinage
animée par
- Corinne SAMSON, avocate à Nantes, spécialisée en Droit Immobilier et de la Construction
- Amandine BOUCHON, géomètre-expert, expert judiciaire près la Cour d'Appel de POITIERS
Lieu de la formation : NANTES, Hôtel Mercure Nantes Centre
Date de la formation : Jeudi 24 octobre 2024 de 09h00 à 17h00
Le coût de la formation sera de 300€ par personne (sauf membres de l'AREGE Pays de la Loire avec tarif préférentiel de 150€) - Bulletin d'inscription et programme à télécharger
Chaque participant se verra remettre en fin de journée, par l'AREGE, le "guide des troubles du voisinage", des éditions EDILAIX
ATTENTION: les places disponibles sont limitées à 30 personnes ! Les inscriptions se feront par ordre de réception des bulletins d'inscriptions.
Aimablement communiqué par Romuald BUCHER
Secrétaire de l'AREGE Pays de Loire.
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AREGE Provence Corse les troubles de voisinage
L'AREGE Provence Corse propose une formation le 7 décembre 2018
Les troubles de voisinage
Animée par M. Frédéric BERENGER, Avocat au Barreau d’Aix en Provence
La vue, l'ensoleillement, les arbres, la copropriété, le bruit, les travaux de chantier, les troubles consécutifs à l'utilisation d'un chemin, d'exploitation ou en servitude, les relations de voisinage, la qualification d'anormal, les actualités jurisprudentielles.
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