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AREGE Languedoc Roussillon Les Troubles anormaux de voisinage
L'AREGE Languedoc Roussillon propose
« Les Troubles anormaux de voisinage »
sous la présidence d'Emmanuelle Gontharet,
le mardi 22 octobre 2024
AU CHATEAU DE FLAUGERGUES à MONTPELLIER
Programme de la journée :
8h30 - Accueil
9h00 - Introduction
E. GONTHARET Présidente "AREGE" et Secrétaire générale de la CEJICAM vous présentera la journée et les intervenants
9h-11h Colloque partie 1 :
Partie cadre juridique avec Jean-Marc ROUX, maître de conférences à l'Université d’Aix-en-Provence et directeur scientifique des "Annales des Loyers"
11h-11h45 Apéritif cocktail
11h45-13h45 Colloque partie 2 :
Cas pratique développé sur les troubles d'ensoleillement avec Stéphane COURBI, Géomètre-Expert à Orange, expert près la cour d'Appel de Nîmes
13h45-15h Cocktail déjeunatoire
15h-17h Colloque partie 3 :
Cas pratiques avec Fabrice SEGUIER, expert CEJICAM, ingénieur et docteur en droit, sur des cas de perte de vue/jours et Thomas Delaunay, expert CEJICAM, maître de conférences à l'Université Montpellier (Institut d’Électronique et des Systèmes) pour des cas liés aux bruits
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AREGE Normandie_Densification Foncier_Actualisation jurisprudence
L'AREGE Normandie organise une formation
Les conséquences de la densification sur le foncier
et
Petite actualisation de jurisprudence en droit foncier
le jeudi 30 mai 2024 au mémorial de CAEN.
La formation sera dispensée par le Professeur Jean-Marc ROUX,
Docteur en droit, Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille, Directeur scientifique des éditions Edilaix
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A venir
CNAREGE_Colloque Lyon 1° décembre 2023
CNAREGE Colloque Lyon 1° décembre 2023
Géomètre et Expert de justice ; Bilan et perspectives
Inscriptions et programme :
Colloque CNAREGE Lyon 1 dec 2023
AREGE Languedoc Roussillon LE MUR
L'AREGE Languedoc Roussillon propose
avec la CEJICAM
sous la présidence d'Emmanuelle Gontharet,
le 3 novembre 2023 sur le thème « Les Murs, mitoyennetés et délimitations »,
Au Domaine de l'Argentière à MONTBLANC - 34290.
Programme de la journée :
8h30 - Accueil
9h00 - Introduction
E. GONTHARET Présidente "AREGE" et Secrétaire générale de la CEJICAM
vous présentera la journée et les intervenants
9h10 à 11h - LES MURS - définitions, constitutions, lectures et alertes de
potentiels désordres
par M. SEBBANE et M. DAUTHEVILLE, Membres du Conseil d'administration
de la CEJICAM -Section BATIMENT
11h à 11h45 - Apéritif
11h45 à 13h45 - LA MITOYENNETÉ - Notions juridiques et jurisprudences
par M. Jean-Marc ROUX Docteur en Droit Maître de conférences Université
d'Aix en Provence, Directeur scientifique des éditions EDILAIX
13h45 à 15h - Buffet
15h à 17h - LA DÉLIMITATION - Définitions et notions de procédure de délimitation
par M. Xavier FAGGE Vice-Président AREGE et Membre de la commission foncier de l'Ordre National des Géomètres-Experts
Les inscriptions seront gérées par Laure PIETRI
Secrétaire de l'AREGE Langedoc Roussillon.
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AREGE Pays de la Loire_Mitoyenneté_18 octobre 2022
L'AREGE Pays de la Loire organise une journée de formation sur la Mitoyenneté
le mardi 18 octobre 2022 à NANTES.
La formation sera animée conjointement par Jean-Marc ROUX (Société EDILAIX, maître de conférences à Aix-Marseille Université) et Alain HUCK (géomètre-expert, président de la commission Formation de l'OGE)
Pour s'incrire :
CNAREGE_précongrès OGE_13 septembre 2022_les jurisprudences étonnantes
Le pré-congrès organisé par le CNAREGE le mardi 13 septembre 2022
sera sur le thème des jurisprudences étonnantes
de 9h à 12 h au Carré des Docks au Havre
Michel EPINAT, Président du CNAREGE nous en présente les grandes lignes
THEME DU PRECONGRES
Etonnantes, les jurisprudences récentes et celles à venir !!!
INTERVENANT TITRES THEME DE L’INTERVENTION
Martine DAGNEAUX
Conseiller Honoraire à la Cour de Cassation
La jurisprudence : comment, pourquoi ?
Aurore MERLET
Juriste et formatrice Cnam ICH Ouest, Membre du CRDI
Nos voisins, les hommes : chronique de jurisprudences atypiques
Mélanie PAINCHAUX
Maître de conférences HDR, ICH Cnam
Les jurisprudences étonnantes du droit foncier
Jean-Marc ROUX
Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille, Directeur scientifique des Editions EDILAIX
La jurisprudence en matière de copropriété : orthodoxie, évolutions et revirements
Inscriptions :
Programme :
AREGE Provence Corse_Formations 2° semestre 2022
L'AREGE Provence Corse proposera au 2° semestre 2022
Le vendredi 21 octobre 2022,
Journée sur le Domaine Public routier et les alignements avec M. Deliancourt, à Aix en Provence,
Monsieur Samuel DELIANCOURT, Premier Conseiller de la Cour Administrative d'Appel de Lyon.
Le mardi 13 décembre 2022,
Journée sur les nouveautés jurisprudencielles avec Jean-Marc Roux à Aix en Provence,
Jean-Marc ROUX, Maître de conférence à l’Université d’Aix en Provence.
Les formations se dérouleront au Novotel Pont de l'Arc à Aix en Provence.
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A venir en septembre