Afficher les éléments par tag : Arege Poitou Charente

Réforme de la copropriété_loi Elan_AREGE Poitou Charente

l'AREGE Poitou Charente

 par l'intermédiaire de Philippe CHANTOISEAU, son Président, propose

une journée sur la réforme de la copropriété par l'application de la loi Elan.

 

 

La formation se déroulera le jeudi 19 mars 2020 à SAINTES - 17 100 au complexe Saintes Vegas.

Elle sera dispensée par M. le Professeur Jean-Marc ROUX.

 

Télécharger le document d'inscription :

Invitation Formation ROUX du 19 MARS 2020_copropriete

Publié dans Formations

Foncier-Bornage-Prescription-Mitoyenneté-Servitudes - Arege Poitou Charente_avril 2019

Foncier, Bornage, Mitoyenneté, Prescription, Servitudes,

sera le thème du prochain atelier de l'Arege Poitou Charente.

le mercredi 3 avril 2019 à SAINTES - 17100

 

La formation sera dispensée par Maître Eric MITARD, Avocat, Docteur en Droit Public.

sous l'autorité de Philippe CHANTOISEAU, Président de l'AREGE Poitou-Charente, 2° Vice-Président du CNAREGE.

 

Télécharger le bulletin d'inscription :

 Foncier_Mitard_3 avril 2019

Publié dans Formations

Urbanisme_Nouveautés_AREGE Poitou Charente

l'AREGE Poitou Charente

 par l'intermédiaire de Philippe CHANTOISEAU, son Président, propose

une journée sur l'actualité de l'urbanisme.

 

La formation sera dispensée par Jean-François ROUHAUD, avocat, membre de la commission Urbanisme de l’Ordre des Géomètres-Experts.

"URBANISME Nouveautés" se déroulera au "Vegas" de SAINTES, le 24 mai 2018.

Divers sujets seront abordés :

Actualisation de l’approche de la loi Littoral, Déclaration Préalable et Permis de Construire
Refus pour manque de réseaux (incendie), Hiérarchie des documents, PLUI et PLU,
Opposabilité, délais – dates, dact et dp, PLH, etc…

 

Les participants sont invités à présenter leurs questions préparatoires par Philippe CHANTOISEAU à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

Télécharger le document d'inscription :

 Invitation Formation Rouhaud du 24-05-2018

Publié dans Formations

Copropriété_Cas pratiques_AREGE Poitou Charente

l'AREGE Poitou Charente

 par l'intermédiaire de Philippe CHANTOISEAU, son Président, propose

une journée sur les cas pratiques en copropriété.

 

Lots jardins, terrasses à jouissance privative, cessions partielles
Transformation des lots, changement de destination, d’usages
Modifications des Tantièmes, des Charges générales et d’équipements
Droit à bâtir, application de l’article 37, etc …

 

La formation qui devait se tenir à SAINTES, le mercredi 7 mars 2018, est reportée au 20 septembre, pour cause d'accident de ski du professeur.

Elle sera dispensée par M. le Professeur Jean-Marc ROUX.

 

Les participants sont invités à présenter leurs questions préparatoires par Philippe CHANTOISEAU à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

Télécharger le document d'inscription :

 Inscription Formation Roux du 07-03-2018

Publié dans Formations

La façon Arège

«Je jure d'accomplir ma mission, de faire mon rapport et de donner mon avis en mon honneur et conscience. »

En prononçant ce serment devant la Cour d’Appel, l’expert de justice prend un engagement.

En savoir +

Copyright 2020 Conseil National des Ateliers Régionaux des Experts de Justice Géomètres-Experts tous droits réservés
Mentions légales
Site Internet créé en HTML 5 et css 3 par ikmata.fr